Déposée le 18 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE NOYON BRASSEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIERE DES 2 CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE NOYON BRASSEUR domicilié(e) Ferme de la Belle Dalle - 62179 - TARDINGHEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 931 015 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Blandine POIDEVIN, AVOCAT domicilié(e) 3 rue Bayard - 59000 - LILLE - France.
La marque BIERE DES 2 CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIERE DES 2 CAPS est expirée depuis le 18 octobre 2021.
CHRISTOPHE NOYON BRASSEUR a également déposé les autres marques suivantes : GUENEL , BELLE DALLE , D-Day
CHRISTOPHE NOYON BRASSEUR, SARL - Ferme de la Belle Dalle - 62179 - TARDINGHEM - France - SIREN 447931015
Maître Blandine POIDEVIN, AVOCAT - 3 rue Bayard - 59000 - LILLE - France
Inscription le 27 juillet 2005 - Concession de licence n°415927 - Publication au BOPI 2005-07-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Inscription le 7 août 2007 - Changement d'adresse n°458224 - Publication au BOPI 2007-08-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482346 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14
Inscription le 28 novembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°739456 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-28
Inscription le 28 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740168 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-28
Dessous de verre, affiches autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie et le ménage) . Cartes postales Verres, ustensiles pour la cuisine non électriques, ni en métaux précieux, ni en plaque, vaisselle. Bière
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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